Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.maisonmouche.fr est édité par :

Dénomination sociale	MAISON MOUCHE
Forme juridique et capital	Société par actions simplifiée au capital de 30 000 euros
Siège social	13 avenue Francisco Ferrer, 93310 Le Pré Saint Gervais, France
Immatriculation	RCS de Bobigny, numéro 890 841 661
TVA intracommunautaire	FR07890841661
Directrice de la publication	Michiyo Deruelles
Adresse électronique	contact@maisonmouche.fr
Téléphone	+33662898874

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur	Shopify International Limited
Adresse	2nd Floor , 1-2 Victoria Buildings Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Ireland
Téléphone	+353 1 230 8037

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, dessins et modèles — ainsi que les bijoux commercialisés, protégés par le droit d'auteur et par dépôt de dessins et modèles, sont la propriété exclusive de MAISON MOUCHE. L'acquisition d'un produit n'emporte aucun transfert de ces droits. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page. Vous pouvez modifier vos choix en matière de cookies à tout moment via le lien « Gérer mes cookies ». Responsable du traitement : MAISON MOUCHE, à l'adresse ci-dessus. Contact : contact@maisonmouche.fr.

Médiation de la consommation

En cas de litige relatif aux présentes conditions générales, le Client a la faculté de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L152-1 du Code de la consommation.

Une liste des médiateurs agrées est disponible sur le Site internet de la médiation de la consommation accessible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.